Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITIRION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GPS BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITIRION domicilié(e) 6 allée des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITIRION domicilié(e) 6 allée des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France.
La marque GPS BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITIRION, SAS - 6 allée des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France
ITIRION - 6 allée des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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